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Généralités

Le site www.ouestfrancilien.com propose des informations relatives à l’attractivité des départements Yvelines et Hauts-de-Seine. Il détaille les atouts du territoire désigné comme ouest francilien dans les secteurs économiques, formation et cadre de vie.

Editeur

Dénomination et raison sociale :

Établissement public interdépartemental (EPI) Yvelines/Hauts-de-Seine
4 avenue Morane Saulnier

78140 Vélizy-Villacoublay

Direction de la publication

Patrick Devedjian, Président de l’Établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Pour le compte d’E-magineurs

Suivi éditorial

L’animation éditoriale du site www.ouestfrancilien.com est assurée par les directions de la communication des départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine.
Les contenus sont élaborés avec les différents pôles des Départements et leurs partenaires.

Droits d’accès et de rectification

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante :

Établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine
4 avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay

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Politique de liens

Liens entrants

L’établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil du site : www.ouestfrancilien.com dans la mesure où le site hébergeant le lien hypertexte se veut respectueux des lois en vigueur, du respect de la personne et des bonnes mœurs.
L’EPI autorise, dans certains cas, les liens profonds. Afin d’obtenir une telle autorisation, une demande doit être formulée par le biais du formulaire de contact. Un suivi des liens profonds permet aux équipes du Conseil départemental d’informer le site source en cas de changement de structure d’URL.
Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers le site www.ouestfrancilien.com, il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.

Liens sortants

Le site www.ouestfrancilien.com comporte des liens vers des sites Internet partenaires appartenant ou pas au Département des Hauts-de-Seine.
Lorsque les pages ciblées ne font pas partie de sites Internet gérés par le Département des Hauts-de-Seine, ce dernier ne peut être tenu responsable des contenus ciblés.

Reproduction des contenus

Documents administratifs

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Discours et communiqués

Selon l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle les discours des élus de l’établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine et les communiqués officiels ne sont pas soumis aux droits d’auteur. Cependant, en cas de reprise des contenus, la mention de la source doit être explicitement indiquée ainsi que la mention de l’URL du site Internet si le document est cité en ligne.

Autres textes

Les autres textes peuvent être soumis aux droits d’auteur. Pour toute reproduction sortant du cadre de la citation courte, une demande doit être formulée auprès du Département des Hauts-de-Seine.

Reproduction des images

Graphisme et illustrations

Les graphismes et illustrations présents sur le site www.ouestfrancilien.com, sauf mention contraire, sont la propriété de l’Établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine. Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Photographies

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Utilisation des vidéos

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L’établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine autorise la réutilisation des vidéos via le système d’exportation (code embarqué) présent sur les lecteurs de vidéos ou sur la plateforme d’hébergement des vidéos.
Les modifications ou extractions de parties de vidéo sont interdites, sauf autorisation de la part de ses auteurs.

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Réalisation du site

Le site a été réalisé pour le compte de l’Établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine, par la société E-magnieurs, 35 bis rue Marc Bloch, 69007 Lyon

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